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Marques déposées par la société ZEC S.p.A
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RAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAIL
ZEC S.p.A., société par actions, sise Via Lavoratori I-3, CINISELLO BALSAMO (MILANO) ITALIE.

Numéro de dépôt :
1303811
Date de dépôt :
27/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1995

Présentation de la marque RAIL

Déposée le 27 mars 1985 par la société ZEC S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ZEC S.p.A - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAIL est expirée depuis le 27 mars 1995.


ZEC S.p.A., société par actions, sise Via Lavoratori I-3, CINISELLO BALSAMO (MILANO) ITALIE. - Italie


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

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