Déposée le 20 juin 2003 par l'association loi 1901 Zebunet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEBUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Zebunet domicilié(e) 6 rue Galilée,75782 Paris Cedex 16 - 75782 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zebunet domicilié(e) 6 rue Galilée,75782 Paris Cedex 16 - 75782 - France.
La marque ZEBUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEBUNET est expirée depuis le 20 juin 2013.
Zebunet Association loi 1901 - 6 rue Galilée,75782 Paris Cedex 16 - 75782 - France
Zebunet - 6 rue Galilée,75782 Paris Cedex 16 - 75782 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : produits de l'imprimerie, article pour reliures, photographies, papeterie, affiches, albums, cartes, livres, objets d'art gravés ou lithographié, tableaux, dessins, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), essuie-mains en papier, linge de table en papier, sacs et sachets, enveloppes, pochettes films pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le manège, matériel pour les articles, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières, à savoir : étuis pour les clés, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes en cuir ou carton cuir, sacs à mains, à dos, sacs à provision. Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux jouets, article de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis. Décorations pour arbres de Noël ; Education, formation, activités culturelles. Activités sportives.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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