Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIVRE MUSICAL
zebulo editions, sarl

Numéro de dépôt :
4030148
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
LIVRE MUSICAL de zebulo editions

Présentation de la marque LIVRE MUSICAL

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) zebulo editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIVRE MUSICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) zebulo editions domicilié(e) 81 rue fond générèse - 97435 - saint gilles les hauts - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zebulo editions, M. bruno gaba domicilié(e) 81 rue fond générèse - 97435 - saint gilles les hauts - France.

La marque LIVRE MUSICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRE MUSICAL est expirée depuis le 5 septembre 2023.


zebulo editions, sarl - 81 rue fond générèse - 97435 - saint gilles les hauts - France


zebulo editions, M. bruno gaba - 81 rue fond générèse - 97435 - saint gilles les hauts - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.