Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bio d'Issy
Zèbre Vert

Numéro de dépôt :
4457703
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
Le Bio d\'Issy de Zèbre Vert

Présentation de la marque Le Bio d'Issy

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par Zèbre Vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bio d'Issy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est Zèbre Vert domicilié(e) 38 rue du Hameau - 78480 - Verneuil sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zèbre Vert, Monsieur Mustapha Kleiche domicilié(e) 38 rue du Hameau - 78480 - Verneuil sur Seine - France.

La marque Le Bio d'Issy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bio d'Issy arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.


Zèbre Vert - 38 rue du Hameau - 78480 - Verneuil sur Seine - France


Zèbre Vert, Monsieur Mustapha Kleiche - 38 rue du Hameau - 78480 - Verneuil sur Seine - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.