SNAP
Présentation de la marque SNAP
Déposée le 20 juillet 1995 par ZEBCO Sports GmbH (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SNAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAP est expirée depuis le 20 juillet 2005.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52
Inscription le 10 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365526 - Publication au BOPI 2003-02-10
Inscription le 4 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°233753 - Publication au BOPI 1997-03-04
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34