Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEAL QUALITY ASSURANCE OF NEW ZEALAND
ZEAL QUALITY ASSURANCE OF NEW ZEALAND LIMITED

Numéro de dépôt :
93466245
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2003

Présentation de la marque ZEAL QUALITY ASSURANCE OF NEW ZEALAND

Déposée le 29 avril 1993 par ZEAL QUALITY ASSURANCE OF NEW ZEALAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEAL QUALITY ASSURANCE OF NEW ZEALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est ZEAL QUALITY ASSURANCE OF NEW ZEALAND LIMITED, domicilié(e) 99 Boulcott Street - WELLINGTON NOUVELLE ZELANDE - Nouvelle-Zélande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque ZEAL QUALITY ASSURANCE OF NEW ZEALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEAL QUALITY ASSURANCE OF NEW ZEALAND est expirée depuis le 29 avril 2003.


ZEAL QUALITY ASSURANCE OF NEW ZEALAND LIMITED - 99 Boulcott Street - WELLINGTON NOUVELLE ZELANDE - Nouvelle-Zélande


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Viande, poisson, volaille et gibier; pénis, tendons, queues et velours d'andouiller, de cerf ou de daim à usage alimentaire; gelées de viandes; plats cuisinés; Encas à savoir petites préparations alimentaires.Tartes, plats cuisinés; Encas à savoir petites préparations alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.