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L'amer à boire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'amer à boire
ZEA

Numéro de dépôt :
4397006
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
L\'amer à boire de ZEA

Présentation de la marque L'amer à boire

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par ZEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'amer à boire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est ZEA domicilié(e) 42 place Gustave Balles - 83000 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame virginie viola domicilié(e) 57 rue de talleyrand - 51100 - REIMS - France.

La marque L'amer à boire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'amer à boire arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

ZEA a également déposé les autres marques suivantes : ZEA


ZEA - 42 place Gustave Balles - 83000 - Toulon - France


Madame virginie viola - 57 rue de talleyrand - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793953 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Eaux minérales (boissons).