Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZE TROTT' TROTTINETTES ELECTRIQUE STORE
ZE TROTT'

Numéro de dépôt :
4602825
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2029
ZE TROTT\' TROTTINETTES ELECTRIQUE STORE de ZE TROTT\'

Présentation de la marque ZE TROTT' TROTTINETTES ELECTRIQUE STORE

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par ZE TROTT' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZE TROTT' TROTTINETTES ELECTRIQUE STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est ZE TROTT' domicilié(e) 299 ROUTE DE SOUVEYRON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZE TROTT', Monsieur SEBASTIEN BESANCON domicilié(e) 299 ROUTE DE SOUVEYRON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.

La marque ZE TROTT' TROTTINETTES ELECTRIQUE STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE TROTT' TROTTINETTES ELECTRIQUE STORE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

ZE TROTT' a également déposé les autres marques suivantes : ZE Trott' Store


ZE TROTT' - 299 ROUTE DE SOUVEYRON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


ZE TROTT', Monsieur SEBASTIEN BESANCON - 299 ROUTE DE SOUVEYRON - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Inscription le 20 mai 2020 - Retrait partiel n°787389 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Trottinettes électriques[véhicules]; Trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel; Trottinettes non motorisées [véhicules]; Trottinettes (véhicules); Trottinettes [véhicules] ;

Trottinettes.