Déposée le 11 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZE LABEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ZE LABEL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZE LABEL domicilié(e) 16 BOULEVARD SAINT GERMAIN,75005 PARIS (dossier no 2373607) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 384 730 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZE LABEL domicilié(e) 16 Boulevard Saint Germain,75005 PARIS (dossier no 2373607) - 75005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZE LABEL est expirée depuis le 11 juin 2018.
ZE LABEL a également déposé les autres marques suivantes : LOFT
ZE LABEL SARL - 16 BOULEVARD SAINT GERMAIN,75005 PARIS (dossier no 2373607) - 75005 - France - SIREN 419384730
ZE LABEL - 16 Boulevard Saint Germain,75005 PARIS (dossier no 2373607) - 75005 - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373607 - Publication au BOPI 2008-05-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Inscription le 3 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471763 - Publication au BOPI 2008-04-03
Inscription le 1 mars 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°296335 - Publication au BOPI 2000-03-01
Inscription le 23 décembre 1999 - Concession de licence n°292354 - Publication au BOPI 1999-12-23
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Supports audio vidéo Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques Transmission d'informations sur le réseau de télécommunication national et international Productions et Éditions musicales et de disques et de tous supports audio vidéo ; enregistrements sonores éditions de livres ; revues ; productions de spectacles, de films ; agence pour artistes organisation de concours en matière d'éducation et divertissements ; organisations de loteries ; réservations de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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