Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACB
Monsieur Zbigniew, Alex, SZANTYR

Numéro de dépôt :
97700292
Date de dépôt :
20/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2007

Présentation de la marque ACB

Déposée le 20 octobre 1997 par monsieur Zbigniew auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est monsieur Zbigniew domicilié(e) 60, rue Jules Guesde, 93140 BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque ACB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACB est expirée depuis le 20 octobre 2007.


Monsieur Zbigniew, Alex, SZANTYR - 60, rue Jules Guesde, 93140 BONDY - France


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

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