Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCELEC
Numéro de dépôt :
1667085
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2001
Présentation de la marque FRANCELEC
Déposée le 24 mai 1991 par ZBERRO Charlie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELEC est expirée depuis le 24 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46