Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUIT PARTY
S.A.R.L. ZBB, dont le siège est situé

Numéro de dépôt :
1704819
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2001

Présentation de la marque MINUIT PARTY

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINUIT PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZBB domicilié(e) 786 chemin de la Veyrière à VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. STIFANI FENOUD - France.

La marque MINUIT PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUIT PARTY est expirée depuis le 5 novembre 2001.

ZBB a également déposé les autres marques suivantes : HAROSCHO , SACRE NUIT , VULCAN


S.A.R.L. ZBB, dont le siège est situé - 786 chemin de la Veyrière à VALBONNE - France


S.C.P. STIFANI FENOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer polir, degraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices