Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAVATTA - FILS
ZAVATTA William

Numéro de dépôt :
94501769
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque ZAVATTA - FILS

Déposée le 17 janvier 1994 par la société ZAVATTA William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAVATTA - FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société ZAVATTA William domicilié(e) 15 Rue Marc Seguin, 75018 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 677 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zavatta William - France.

La marque ZAVATTA - FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAVATTA - FILS est expirée depuis le 17 janvier 2004.

ZAVATTA William a également déposé les autres marques suivantes : cirque Achille ZAVATTA-Fils , CIRQUE ZAVATTA FILS , Cirque Zavatta , CIRQUE ZAVATTA , CIRQUE ZAVATTA - FILS , cirque achille zavatta fils , TZIGANES CIRCUS , CIRQUE ACHILLE ZAVATTA , CIRQUE WILLIAM ZAVATTA , cirque zavatta fils


ZAVATTA William - 15 Rue Marc Seguin, 75018 Paris - France - SIREN 303677983


Zavatta William - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Cirques