Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAVATTA NADINE
Mme ZAVATTA Nadine

Numéro de dépôt :
3229441
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
06/06/2013
ZAVATTA NADINE de ZAVATTA Nadine

Présentation de la marque ZAVATTA NADINE

Déposée le 6 juin 2003 par madame ZAVATTA Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ZAVATTA NADINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est madame ZAVATTA Nadine domicilié(e) Lieu dit Le Saphir, 6 passage Marie Antoinette,06160 JUAN les PINS - 06160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ZAVATTA Nadine domicilié(e) Lieu dit Le Saphir, 6 passage Marie Antoinette,06160 JUAN les PINS - 06160 - France.

La marque ZAVATTA NADINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAVATTA NADINE est expirée depuis le 6 juin 2013.


Mme ZAVATTA Nadine - Lieu dit Le Saphir, 6 passage Marie Antoinette,06160 JUAN les PINS - 06160 - France


Mme ZAVATTA Nadine - Lieu dit Le Saphir, 6 passage Marie Antoinette,06160 JUAN les PINS - 06160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Fanions en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Cirques et spectacles de cirques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.