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Marques déposées par la société ZAUSA Joël
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CHATEAU LES VALLEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES VALLEES
ZAUSA Joël

Numéro de dépôt :
99768500
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES VALLEES

Déposée le 7 janvier 1999 par la société ZAUSA Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES VALLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la société ZAUSA Joël domicilié(e) 11, Chemin Nadau, 33760 TARGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 969 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAUSA Joël - France.

La marque CHATEAU LES VALLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES VALLEES est expirée depuis le 7 janvier 2009.

ZAUSA Joël a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND BAILLARGE , CHATEAU CHANTEROT


ZAUSA Joël - 11, Chemin Nadau, 33760 TARGON - France - SIREN 394969604


ZAUSA Joël - France


Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387710 - Publication au BOPI 2004-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES VALLEES.