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Marques déposées par monsieur ZAUSA Elie
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CHATEAU BOUSQUET GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE E. ZAUSA propriétaire-récoltant à BUDOS GIRONDE -FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOUSQUET GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE E. ZAUSA propriétaire-récoltant à BUDOS GIRONDE -FRANCE
Mr ZAUSA Elie, La Fontasse, à BUDOS, 33720 PODENSAC.

Numéro de dépôt :
1287968
Date de dépôt :
01/03/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/1994

Présentation de la marque CHATEAU BOUSQUET GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE E. ZAUSA propriétaire-récoltant à BUDOS GIRONDE -FRANCE

Déposée le 1 mars 1984 par monsieur ZAUSA Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BOUSQUET GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE E. ZAUSA propriétaire-récoltant à BUDOS GIRONDE -FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ZAUSA Elie - France.

La marque CHATEAU BOUSQUET GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE E. ZAUSA propriétaire-récoltant à BUDOS GIRONDE -FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOUSQUET GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE E. ZAUSA propriétaire-récoltant à BUDOS GIRONDE -FRANCE est expirée depuis le 1 mars 1994.


Mr ZAUSA Elie, La Fontasse, à BUDOS, 33720 PODENSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée : "Château Bousquet".