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Marques déposées par la société ZAUSA Alain
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CHATEAU LES JOUALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES JOUALLES
ZAUSA Alain

Numéro de dépôt :
93463739
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU LES JOUALLES

Déposée le 7 avril 1993 par la société ZAUSA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES JOUALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société ZAUSA Alain domicilié(e) 33540 ST FELIX DE FONCAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 198 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAUSA Alain - France.

La marque CHATEAU LES JOUALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES JOUALLES est expirée depuis le 7 avril 2003.

ZAUSA Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GALEY , CHATEAU DU LAC , CHATEAU LES JOUALLES , CHATEAU DU LAC , CHATEAU GALEY


ZAUSA Alain - 33540 ST FELIX DE FONCAUDE - France - SIREN 383198082


ZAUSA Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486066 - Publication au BOPI 2008-12-01

Demande de renouvellement le 29 novembre 2007 n°2356809 - Publication au BOPI 2007-11-29

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU Les Joualles