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Marques déposées par ZAUSA ALAIN
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CHATEAU LES JOUALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES JOUALLES
ZAUSA ALAIN, SAINT FELIX DE FONCAUDE, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE.

Numéro de dépôt :
1227807
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
13/01/1993

Présentation de la marque CHATEAU LES JOUALLES

Déposée le 13 janvier 1983 par ZAUSA ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES JOUALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZAUSA ALAIN, SAINT FELIX DE FONCAUDE, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE. - France.

La marque CHATEAU LES JOUALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES JOUALLES est expirée depuis le 13 janvier 1993.

ZAUSA ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GALEY , CHATEAU DU LAC , CHATEAU LES JOUALLES , CHATEAU DU LAC , CHATEAU GALEY


ZAUSA ALAIN, SAINT FELIX DE FONCAUDE, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

VIN