Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ZAUSA Alain
/
CHATEAU GALEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GALEY
ZAUSA Alain

Numéro de dépôt :
1652843
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2000

Présentation de la marque CHATEAU GALEY

Déposée le 24 septembre 1990 par ZAUSA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GALEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZAUSA Alain, domicilié(e) SAINT FELIX DE FONCAUDE, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque CHATEAU GALEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GALEY est expirée depuis le 24 septembre 2000.

ZAUSA Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GALEY , CHATEAU DU LAC , CHATEAU LES JOUALLES , CHATEAU LES JOUALLES , CHATEAU DU LAC


ZAUSA Alain - SAINT FELIX DE FONCAUDE, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

VIN