Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU LAC
Numéro de dépôt :
1227806
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
13/01/1993
Présentation de la marque CHATEAU DU LAC
Déposée le 13 janvier 1983 par ZAUSA ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU LAC est expirée depuis le 13 janvier 1993.
ZAUSA ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28