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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) zarta group
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STANSBURY ET CO SINCE 1849
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STANSBURY ET CO SINCE 1849
zarta group, SAS

Numéro de dépôt :
3755963
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2020
STANSBURY ET CO SINCE 1849 de zarta group

Présentation de la marque STANSBURY ET CO SINCE 1849

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) zarta group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STANSBURY ET CO SINCE 1849 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) zarta group domicilié(e) 30 rue du carteron - 49300 - cholet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zarta group domicilié(e) 30 rue du carteron - 49300 - cholet - France.

La marque STANSBURY ET CO SINCE 1849 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANSBURY ET CO SINCE 1849 est expirée depuis le 23 juillet 2020.

zarta group a également déposé les autres marques suivantes : IZEMI , Stansbury & co , super dad , SUPER HEROS , MELINESS , lords and dynasty


zarta group, SAS - 30 rue du carteron - 49300 - cholet - France


zarta group - 30 rue du carteron - 49300 - cholet - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 28 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572546 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 11 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598727 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.