Marque expirée - Marque en non vigueur
LE PRECEPTORAT
Numéro de dépôt :
3489835
Date de dépôt :
20/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2017
Présentation de la marque LE PRECEPTORAT
Déposée le 20 mars 2007 par ZARROUK ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRECEPTORAT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRECEPTORAT est expirée depuis le 20 mars 2017.
ZARROUK ROGER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17