Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOURGAT
Madame ZAROS Maria épouse SEYRAL, BEYCHAC et CAILLAU

Numéro de dépôt :
1507960
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/1999
DOMAINE DU BOURGAT de ZAROS Maria épouse SEYRAL

Présentation de la marque DOMAINE DU BOURGAT

Déposée le 6 janvier 1989 par madame ZAROS Maria épouse SEYRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BOURGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ZAROS Maria épouse SEYRAL domicilié(e) 33750 ST GERMAIN DU PUCH. - France.

La marque DOMAINE DU BOURGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOURGAT est expirée depuis le 6 janvier 1999.

ZAROS Maria épouse SEYRAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'HERMITAGE , CHATEAU LA PEREYRE , DOMAINE DU BOURGAT


Madame ZAROS Maria épouse SEYRAL, BEYCHAC et CAILLAU - 33750 ST GERMAIN DU PUCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU BOURGAT.