Marque expirée - Marque en non vigueur

COMBY
ZARGAL SARL

Numéro de dépôt :
99781338
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2019

Présentation de la marque COMBY

Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZARGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZARGAL domicilié(e) 30, rue de la gare,67120 DUPPIGHEIM (dossier no 2397757) - 67120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 118 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZARGAL SARL F. LEVIEUX-POURROT GERANT domicilié(e) 30, rue de la gare,67120 DUPPIGHEIM (dossier no 2397757) - 67120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBY est expirée depuis le 15 mars 2019.

ZARGAL a également déposé les autres marques suivantes : TROLLY , DUPPLY , CHANGY , CLAPPY , PRACTY


ZARGAL SARL - 30, rue de la gare,67120 DUPPIGHEIM (dossier no 2397757) - 67120 - France - SIREN 572118610


ZARGAL SARL F. LEVIEUX-POURROT GERANT - 30, rue de la gare,67120 DUPPIGHEIM (dossier no 2397757) - 67120 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397757 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Chariots de manutention pour la collecte simultanée du linge sale et des déchets. Tubes métalliques, roulettes métalliques pour chariots, crochets métalliques, pièces d'accrochage métalliques, pièces de liaison métalliques. Réceptacles à déchets ou à linge sale.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.