Déposée le 8 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZARGAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CHANGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZARGAL domicilié(e) 30, rue de la gare,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 118 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZARGAL SARL F. LEVIEUX-POURROT Gérant domicilié(e) 30, rue de la gare,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France.
La marque CHANGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZARGAL SARL - 30, rue de la gare,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France - SIREN 572118610
ZARGAL SARL F. LEVIEUX-POURROT Gérant - 30, rue de la gare,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Tubes métalliques, pièces de liaison métalliques, garnitures de meubles métalliques, roulettes de meubles métalliques. Chariot de toilette, chariot demanutention, utilisable dans les établissements de santé ou dans les entreprises. Tablettes, étagères et armoires de rangement. Réceptacles à déchets, à consommables ou petites fournitures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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