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Marques déposées par la société ZARC INTERNATIONAL
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CAP-STUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP-STUN
ZARC INTERNATIONAL, INC., Société organisée selon des lois de l'Etat du Maryland

Numéro de dépôt :
93496400
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2013

Présentation de la marque CAP-STUN

Déposée le 13 décembre 1993 par la société ZARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP-STUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société ZARC INTERNATIONAL domicilié(e) P.O. Box–83940, Gaithersburg,20883 MARYLAND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2254120) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2254120) - 75008 - France.

La marque CAP-STUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP-STUN est expirée depuis le 19 décembre 2013.

ZARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ZARC , Z , CAP-STUN


ZARC INTERNATIONAL, INC., Société organisée selon des lois de l'Etat du Maryland - P.O. Box–83940, Gaithersburg,20883 MARYLAND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2254120) - États-Unis


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2254120) - 75008 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-20

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2254120 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Produits chimiques destinés à l'industrie et à la sécurité, gaz et produits chimiques en aérosol destinés à la défense des individus, gaz et produits chimiques répulsifs pour animaux, gaz lacrymogène.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices, armes de protection à base de gaz lacrymogène

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.