Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES RECETTES DE MIREILLE
Numéro de dépôt :
969974
Date de dépôt :
08/04/1977
Lieu de dépôt :
Salon de Provence
Présentation de la marque LES RECETTES DE MIREILLE
Déposée le 8 avril 1977 par madame Zarb née Haiscault (Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salon de Provence), la marque française « LES RECETTES DE MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES RECETTES DE MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES RECETTES DE MIREILLE est expirée depuis le 8 avril 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539