Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Des Scénaristes
M. Zappi Nicolas
Mle GUREVICK SARAH

Numéro de dépôt :
3902781
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
Maison Des Scénaristes de Zappi Nicolas

Présentation de la marque Maison Des Scénaristes

Déposée le 6 mars 2012 par monsieur Zappi Nicolas et mademoiselle GUREVICK SARAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison Des Scénaristes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Zappi Nicolas domicilié(e) 17 rue Falguière - 75015 - PARIS - France et mademoiselle GUREVICK SARAH domicilié(e) 10 bis avenue de la Paix - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Zappi Nicolas domicilié(e) 17 rue Falguière - 75015 - PARIS - France.

La marque Maison Des Scénaristes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Des Scénaristes est expirée depuis le 6 mars 2022.


M. Zappi Nicolas - 17 rue Falguière - 75015 - PARIS - France

Mle GUREVICK SARAH - 10 bis avenue de la Paix - 92120 - MONTROUGE - France


M. Zappi Nicolas - 17 rue Falguière - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Service de mécénat et collecte de dons ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; service de club (divertissement).