Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINO
ZAPPER'S

Numéro de dépôt :
1375634
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 30 juillet 1986 par la société ZAPPER'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ZAPPER'S domicilié(e) Z.I. EVRE ET LOIRE, B.P. 13, 49600 BEAUPREAU (dossier no 2072306) - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 201 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ZAPPER'S ETS MUSSET S.A. domicilié(e) (dossier no 2072306) - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMINO est expirée depuis le 30 juillet 2006.

ZAPPER'S a également déposé les autres marques suivantes : MASTER MAC , ZIP , ZIP ZAP , ZAP , ZAPPING , ZAPPER'S


ZAPPER'S - Z.I. EVRE ET LOIRE, B.P. 13, 49600 BEAUPREAU (dossier no 2072306) - France - SIREN 071201867


ZAPPER'S ETS MUSSET S.A. - (dossier no 2072306) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1996 n°2072306 - Publication au BOPI 1996-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199447 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 17 août 1990 - Transmission de propriété n°47413 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°47413 - Publication au BOPI

Articles chaussants.Articles en cuir et en matières imitant le cuir. Lacets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.