Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZAPPA
ZAPPA Franck (nationalité américaine)

Numéro de dépôt :
1627270
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2009
ZAPPA de ZAPPA Franck (nationalité américaine

Présentation de la marque ZAPPA

Déposée le 15 novembre 1989 par ZAPPA Franck (nationalité américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAPPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZAPPA Franck (nationalité américaine), domicilié(e) 7720 Sunset Boulevard, LOS ANGELES, Etat de Californie (Etats-Unis d'Amérique) (dossier no 2153699) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2153699) - France.

La marque ZAPPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZAPPA est expirée depuis le 15 novembre 2009.


ZAPPA Franck (nationalité américaine) - 7720 Sunset Boulevard, LOS ANGELES, Etat de Californie (Etats-Unis d'Amérique) (dossier no 2153699) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2153699) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153699 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Enregistrements sonores