Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT YVAN
ZAPLATILEK YVAN

Numéro de dépôt :
95576584
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015

Présentation de la marque LE PETIT YVAN

Déposée le 16 juin 1995 par ZAPLATILEK YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT YVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est ZAPLATILEK YVAN domicilié(e) 1 bis, rue Jean Mermoz,75008 PARIS (dossier no 2286132) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACCE domicilié(e) 40, Cours Albert Ier,75008 PARIS (dossier no 2286132) - 75008 - France.

La marque LE PETIT YVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT YVAN est expirée depuis le 16 juin 2015.

ZAPLATILEK YVAN a également déposé les autres marques suivantes : YVAN


ZAPLATILEK YVAN - 1 bis, rue Jean Mermoz,75008 PARIS (dossier no 2286132) - 75008 - France


ACCE - 40, Cours Albert Ier,75008 PARIS (dossier no 2286132) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2005 n°2286132 - Publication au BOPI 2005-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

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