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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAPHIR
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QUALITE, FIERTE, HALALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE, FIERTE, HALALITE
ZAPHIR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4012105
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
QUALITE, FIERTE, HALALITE de ZAPHIR

Présentation de la marque QUALITE, FIERTE, HALALITE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAPHIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALITE, FIERTE, HALALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAPHIR domicilié(e) 38 rue du Perouzet - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 200 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque QUALITE, FIERTE, HALALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE, FIERTE, HALALITE est expirée depuis le 13 juin 2023.

ZAPHIR a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'MIE , ISLA DELICE FIEREMENT HALAL DELISS , ISLA DELICE FIEREMENT HALAL CROQ MIE ! , ISLA DELICE , DELISS' , FIEREMENT HALAL , STRICTEMENT HALAL, FIEREMENT HALAL , PRIX COOL , SAVEUR'DELICE , ISLA DELICE


ZAPHIR, Société par actions simplifiée - 38 rue du Perouzet - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 380200824


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 28 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°727315 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; pâtés, charcuterie, viandes conservées ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés ou préparés frais, surgelés ou en conserve à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, pâtés, charcuterie, saucisses, fruits et légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; plats cuisinés ou préparés frais, en conserve ou surgelés à base de pates, de riz, de céréales, de pain ; sandwiches ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.