Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZA-MATIC
ZAPATA INDUSTRIES, INC., SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE PENNSYLVANIE (E.U.A.), FRACKVILLE INDUSTRIAL PARK, FRACKVILLE, ETAT DE PENNSYLVANIE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE

Numéro de dépôt :
1150023
Date de dépôt :
19/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ZA-MATIC

Déposée le 19 septembre 1980 par ZAPATA INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZA-MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZAPATA INDUSTRIES, INC., SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE PENNSYLVANIE (E.U.A.), FRACKVILLE INDUSTRIAL PARK, FRACKVILLE, ETAT DE PENNSYLVANIE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ZA-MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ZA-MATIC est expirée depuis le 19 septembre 1990.

ZAPATA INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZA-TITE , ZA TITE , ZA - MATIC , TWISTER


ZAPATA INDUSTRIES, INC., SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE PENNSYLVANIE (E.U.A.), FRACKVILLE INDUSTRIAL PARK, FRACKVILLE, ETAT DE PENNSYLVANIE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

MACHINES, MACHINES-OUTILS, NOTAMMENT POUR DISPOSER DES ELEMENTS D'ETANCHEITE DANS LES CAPSULES, COUVERCLES ET AUTRES FERMETURES DE RECIPIENTS.