Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEMED
ZAPALA GERARD

Numéro de dépôt :
96622262
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque FRANCEMED

Déposée le 19 avril 1996 par ZAPALA GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCEMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est ZAPALA GERARD, domicilié(e) 4, RUE MONTESQUIEU, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAPALA Gérard - France.

La marque FRANCEMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622262.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEMED est expirée depuis le 19 avril 2006.

ZAPALA GERARD a également déposé les autres marques suivantes : CADUNET LE 1ER SERVICE MEDICAL FRANCAIS , CUBE SYSTEMES


ZAPALA GERARD - 4, RUE MONTESQUIEU, 54000 NANCY - France


ZAPALA Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Communication d'informations par réseaux Internet à l'intention du grand public et du corps médical Exploitation d'une banque de données dans le domaine médical

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.