FRANCEMED
Présentation de la marque FRANCEMED
Déposée le 19 avril 1996 par ZAPALA GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCEMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCEMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622262.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEMED est expirée depuis le 19 avril 2006.
ZAPALA GERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22