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Marques déposées par ZAPALA GERARD
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CUBE SYSTEMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBE SYSTEMES
ZAPALA GERARD

Numéro de dépôt :
96622263
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque CUBE SYSTEMES

Déposée le 19 avril 1996 par ZAPALA GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUBE SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est ZAPALA GERARD, domicilié(e) 4 RUE MONTESQUIEU, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZAPALA GERARD - France.

La marque CUBE SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBE SYSTEMES est expirée depuis le 19 avril 2006.

ZAPALA GERARD a également déposé les autres marques suivantes : CADUNET LE 1ER SERVICE MEDICAL FRANCAIS , FRANCEMED


ZAPALA GERARD - 4 RUE MONTESQUIEU, 54000 NANCY - France


ZAPALA GERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281304 - Publication au BOPI 1999-07-13

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Inscription le 14 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506120 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

- services télématiques - conseils et services de programmation informatique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

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