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Marques déposées par ZAOUI Charles
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ES ETOILE SERRURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ES ETOILE SERRURES
ZAOUI Charles

Numéro de dépôt :
92428766
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2002

Présentation de la marque ES ETOILE SERRURES

Déposée le 29 juillet 1992 par ZAOUI Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ES ETOILE SERRURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est ZAOUI Charles, domicilié(e) 42/44, Avenue Salomon de Caus, 77490 CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque ES ETOILE SERRURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ES ETOILE SERRURES est expirée depuis le 29 juillet 2002.

ZAOUI Charles a également déposé les autres marques suivantes : MURCLE CHARLES , DES BAISERS DE DIAMANTS POUR LA PAIX DANS LE MONDE , ELECTRIPOINT-SERRURES ELECTRIQUES , CHARLES


ZAOUI Charles - 42/44, Avenue Salomon de Caus, 77490 CHELLES - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Produits de serrurerie métalliques.Serrures électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.