Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LINITUDE
MR ZAOUCHE GUY
MR SULTAN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3229217
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LINITUDE de ZAOUCHE GUY

Présentation de la marque LINITUDE

Déposée le 5 juin 2003 par monsieur ZAOUCHE GUY et monsieur SULTAN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINITUDE »

Les déposants sont monsieur ZAOUCHE GUY domicilié(e) 29 RUE DES ROSIERS,75004 PARIS - 75004 - France et monsieur SULTAN PHILIPPE domicilié(e) 1 RUE POUPINEL,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SULTAN PHILIPPE domicilié(e) 1 RUE POUPINEL,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MR ZAOUCHE GUY - 29 RUE DES ROSIERS,75004 PARIS - 75004 - France

MR SULTAN PHILIPPE - 1 RUE POUPINEL,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France


Mr SULTAN PHILIPPE - 1 RUE POUPINEL,95400 VILLIERS LE BEL - 95400 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399740 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Herbes médicinales. Extrait de fleur (parfum). Huiles essentielles. Pots-pourris odorant. Eau de senteur. Lavande : huile et eau. Désodorisant autre qu'à usage personnel. Graines de lin à usage pharmaceutique. Sels d'eaux minéraux. Coussin rempli à base d'herbes médicinales. Parfum. Cosmétique. Service aromathérapie. Soin d'hygiène et de beauté. Physiotérapie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.