Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTEAUX ST GENEST CAIRANNE
Numéro de dépôt :
933429
Date de dépôt :
22/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COTEAUX ST GENEST CAIRANNE
Déposée le 22 septembre 1975 par monsieur Zanti (Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COTEAUX ST GENEST CAIRANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTEAUX ST GENEST CAIRANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COTEAUX ST GENEST CAIRANNE est expirée depuis le 22 septembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480