SPA SANTÉ
Présentation de la marque SPA SANTÉ
Déposée le 21 avril 2006 par ZANONE Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA SANTÉ »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA SANTÉ est expirée depuis le 21 avril 2016.
ZANONE Laurence a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554402 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683167 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22