Marque expirée - Marque en non vigueur

SPA SANTÉ
ZANONE Laurence

Numéro de dépôt :
3425426
Date de dépôt :
21/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2016
SPA SANTÉ de ZANONE Laurence

Présentation de la marque SPA SANTÉ

Déposée le 21 avril 2006 par ZANONE Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA SANTÉ »

Le déposant est ZANONE Laurence domicilié(e) 8, RUE DU MENEYER - 29950 - BENODET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ZANONE Laurence domicilié(e) 8, RUE DU MENEYER - 29950 - BENODET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA SANTÉ est expirée depuis le 21 avril 2016.

ZANONE Laurence a également déposé les autres marques suivantes : NATHAÉ


ZANONE Laurence - 8, RUE DU MENEYER - 29950 - BENODET - France


Madame ZANONE Laurence - 8, RUE DU MENEYER - 29950 - BENODET - France


Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554402 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683167 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

“ Parasiticides : tous ces produits étant à usage médical. ”

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Bains médicinaux, préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, sucres à usage médical.