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Marques déposées par monsieur ZANON Achille
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CA.ZA. BETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA.ZA. BETON
Monsieur ZANON Achille

Numéro de dépôt :
1617566
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2000
CA.ZA. BETON de ZANON Achille

Présentation de la marque CA.ZA. BETON

Déposée le 19 mars 1990 par monsieur ZANON Achille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA.ZA. BETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ZANON Achille domicilié(e) domicilié 2, allée des Magnolias à, 11000 CarcassonneMonsieur CALMET René,domicilié 7, avenue Pech-Mary à, 11000 Carcassonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.

La marque CA.ZA. BETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA.ZA. BETON est expirée depuis le 19 mars 2000.

ZANON Achille a également déposé les autres marques suivantes : BETON-CEPLASMIEUX , BETON-CLIMS , BLCI


Monsieur ZANON Achille - domicilié 2, allée des Magnolias à, 11000 CarcassonneMonsieur CALMET René,domicilié 7, avenue Pech-Mary à, 11000 Carcassonne - France


Cabinet Morelle Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Matériaux de construction en béton, constructions transportables en béton, bétons