Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETON-CEPLASMIEUX
ZANON Achille

Numéro de dépôt :
97694913
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque BETON-CEPLASMIEUX

Déposée le 15 septembre 1997 par ZANON Achille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BETON-CEPLASMIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est ZANON Achille, domicilié(e) 2 Allée des Magnolias, 11000 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZANON Achille - France.

La marque BETON-CEPLASMIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETON-CEPLASMIEUX est expirée depuis le 15 septembre 2007.

ZANON Achille a également déposé les autres marques suivantes : CA.ZA. BETON , BETON-CLIMS , BLCI


ZANON Achille - 2 Allée des Magnolias, 11000 CARCASSONNE - France


ZANON Achille - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Béton notamment béton composé de plastiques et de minéraux.