Marque renouvelée - Marque en vigueur

3 POMMES
ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1257820
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2024
3 POMMES de ZANNIER

Présentation de la marque 3 POMMES

Déposée le 18 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER domicilié(e) 6 bis, rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque 3 POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 3 POMMES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2024.

ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Z , Z DAYS , BECKARO , 2.14 , YCC , LISA ROSE , HAUT COMME 3 POMMES , HAWAI COMPANY , GRAIN DE BLE , 3 POMMES


ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 bis, rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 624500195


FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription - Concession de licence n°36388 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2026944 - Publication au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254339 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484194 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 30 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167145 - Publication au BOPI 1993-12-30

Inscription le 22 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53473 - Publication au BOPI 1991-05-22

Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262626 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°333379 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2014 n°2548442 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-16

Inscription le 16 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700006 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 25 juin 2020 - Changement d'adresse n°789400 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Tissus, linge de ménage. Vêtements, chaussures, chapellerie, linge de corps.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.