Déposée le 2 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER domicilié(e) 6 bis, rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY, Direction Juridique domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France.
La marque 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 bis, rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 624500195
FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY, Direction Juridique - ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France
Inscription le 31 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448448 - Publication au BOPI 2007-01-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484194 - Publication au BOPI 2008-10-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2011 n°2475382 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-08
Inscription le 16 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700006 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 25 juin 2020 - Changement d'adresse n°789400 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriqus, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, articles de bijouterie. Cuir et imitation du cuir, malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie). Vêtements (habillement), chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie ; maillots de bain ; bandeaux pour la tête ; bonnets ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; lingerie de corps ; layettes ; pantoufles ; peignoirs ; pyjamas.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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