Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COSSE NOIRS SELECTION
Numéro de dépôt :
1651247
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
03/03/1998
Présentation de la marque COSSE NOIRS SELECTION
Déposée le 3 mars 1988 par ZANKER FranÇoise épouse LECOIN Nationalité: FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « COSSE NOIRS SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COSSE NOIRS SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSSE NOIRS SELECTION est expirée depuis le 3 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34