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Marques déposées par ZANIEWSKI Michel
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REGULTROMB
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGULTROMB
ZANIEWSKI Michel, Henri

Numéro de dépôt :
97665436
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017

Présentation de la marque REGULTROMB

Déposée le 21 février 1997 par ZANIEWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGULTROMB »

Le déposant est ZANIEWSKI Michel, Henri domicilié(e) Villa l'Arcellière, Avenue Ferdinand de Lesseps,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2334970) - 34110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2334970) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGULTROMB est expirée depuis le 21 février 2017.

ZANIEWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : STATITROMB , ELECTROMB , AIRTROMB , BATITROMB , , HELITROMB , MINITROMB , MULTITROMB


ZANIEWSKI Michel, Henri - Villa l'Arcellière, Avenue Ferdinand de Lesseps,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2334970) - 34110 - France


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2334970) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2007 n°2334970 - Publication au BOPI 2007-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; couronnements métalliques de conduits en toiture. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de tirage de cheminées, d'extraction de fumées, régulateurs de tirage de chauffage, régulateurs de ventilation; à l'exclusion des appareils de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs organes et accessoires. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; couronnements non métalliques de conduits en toiture. Serrure métallique (autres qu'électriques)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.