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Marques déposées par ZANIEWSKI Michel
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REGULTROMB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULTROMB
ZANIEWSKI Michel, Henri

Numéro de dépôt :
1425631
Date de dépôt :
25/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1997

Présentation de la marque REGULTROMB

Déposée le 25 février 1987 par ZANIEWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGULTROMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZANIEWSKI Michel, Henri, domicilié(e) Villa l'Arcellière, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque REGULTROMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULTROMB est expirée depuis le 25 février 1997.

ZANIEWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : VN 2 A/BR , VNAAA/H , MULTITROMB , VENTILTROMB , VENTILTROMB , SécuriTromb , STATITROMB , ELECTROMB , AIRTROMB , VN 3 A/H


ZANIEWSKI Michel, Henri - Villa l'Arcellière, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Organes de régulation des débits pour appareils de tirage, de ventilation, de désenfumage et d'extraction d'air et (ou) de fumées, en particulier pour les logements (à l'exclusion des appareils sanitaires et leurs organes et accessoires).