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Marques déposées par ZANIEWSKI Michel
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QUIETUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIETUDE
ZANIEWSKI Michel, Henri

Numéro de dépôt :
97665430
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque QUIETUDE

Déposée le 21 février 1997 par ZANIEWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est ZANIEWSKI Michel, Henri, domicilié(e) Villa l'Arcellière, Avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL - France.

La marque QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETUDE est expirée depuis le 21 février 2007.

ZANIEWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : VN 2 A/BR , VNAAA/H , MULTITROMB , VENTILTROMB , VENTILTROMB , SécuriTromb , STATITROMB , ELECTROMB , AIRTROMB , VN 3 A/H


ZANIEWSKI Michel, Henri - Villa l'Arcellière, Avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France


Monsieur François ECAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; couronnements métalliques de conduits en toiture. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de tirage de cheminées, d'extraction de fumées, régulateurs de tirage de chauffage, régulateurs de ventilation; à l'exclusion des appareils de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs organes et accessoires. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; couronnements non métalliques de conduits en toiture Serrures métalliques autres qu'électriques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.