Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ProtecTromb
ZANIEWSKI Michel

Numéro de dépôt :
99825760
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque ProtecTromb

Déposée le 23 novembre 1999 par ZANIEWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ProtecTromb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est ZANIEWSKI Michel, domicilié(e) 70, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ProtecTromb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProtecTromb est expirée depuis le 23 novembre 2009.

ZANIEWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : VN 2 A/BR , VNAAA/H , MULTITROMB , VENTILTROMB , VENTILTROMB , SécuriTromb , STATITROMB , ELECTROMB , AIRTROMB , VN 3 A/H


ZANIEWSKI Michel - 70, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Grille protectrice métallique destinée à équiper un appareil extracteur d'air vicié et de fumées et/ou à coiffer la sortie d'un conduit de ventilation ou d'évacuation d'air vicié ou de fumées dans un bâtiment. Grille protectrice non métallique destinée à équiper un appareil extracteur d'air vicié et de fumées et/ou à coiffer la sortie d'un conduit de ventilation ou d'évacuation d'air vicié ou de fumées dans un bâtiment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.