Déposée le 23 novembre 1999 par ZANIEWSKI Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ProtecTromb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est ZANIEWSKI Michel, domicilié(e) 70, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque ProtecTromb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZANIEWSKI Michel - 70, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Grille protectrice métallique destinée à équiper un appareil extracteur d'air vicié et de fumées et/ou à coiffer la sortie d'un conduit de ventilation ou d'évacuation d'air vicié ou de fumées dans un bâtiment. Grille protectrice non métallique destinée à équiper un appareil extracteur d'air vicié et de fumées et/ou à coiffer la sortie d'un conduit de ventilation ou d'évacuation d'air vicié ou de fumées dans un bâtiment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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