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Marques déposées par ZANIEWSKI Michel
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MINUTROMB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUTROMB
ZANIEWSKI Michel

Numéro de dépôt :
95592426
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2005

Présentation de la marque MINUTROMB

Déposée le 12 octobre 1995 par ZANIEWSKI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINUTROMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est ZANIEWSKI Michel, domicilié(e) Villa l'Arcilière, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François ECAL - France.

La marque MINUTROMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUTROMB est expirée depuis le 12 octobre 2005.

ZANIEWSKI Michel a également déposé les autres marques suivantes : VN 2 A/BR , VNAAA/H , MULTITROMB , VENTILTROMB , VENTILTROMB , SécuriTromb , STATITROMB , ELECTROMB , AIRTROMB , VN 3 A/H


ZANIEWSKI Michel - Villa l'Arcilière, avenue Ferdinand de Lesseps, 34110 FRONTIGNAN - France


François ECAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques; colliers d'attache métalliques pour tuyaux; conduits métalliques de chauffage central; mitres de cheminée métalliques; cheminées métalliques; tuyaux de cheminée métalliques; conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation; armatures pour conduits métalliques.Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de tirage, de désenfumage et d'extraction d'air et (ou) de fumée, en particulier pour cheminées et conduits (à l'exclusion des appareils sanitaires et de leurs organes). Tuyaux rigides non métalliques pour ces appareils, mitres de cheminées non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.