Déposée le 19 janvier 1993 par ZANIEWSKI Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINITROMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est ZANIEWSKI Michel, domicilié(e) Villa l'Arcelière, Avenue Ferdinand de Lesseps,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2233969) - 34110 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX (dossier no 2233969) - 35769 - France.
La marque MINITROMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZANIEWSKI Michel - Villa l'Arcelière, Avenue Ferdinand de Lesseps,34110 FRONTIGNAN (dossier no 2233969) - 34110 - France
Cabinet REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX (dossier no 2233969) - 35769 - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2233969 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métallique; serrurerie et quincaillerie métalliques; Produits métalliques non compris dans d'autres classes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de tirage, de désenfumage et d'extraction d'air et (ou) de fumée, en particulier pour cheminées et conduits (à l'exclusion des appareils sanitaires et leurs organes). Tuyaux rigides non métalliques pour ces appareils
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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